• À propos de nous
  • Notre rédaction
  • Alertez-nous
  • Contactez-nous
Le béninois libéré
Advertisement
  • Accueil
  • Politique
  • Société
  • Sport
  • Economie
  • Culture
  • Afrique/Monde
  • Actualités LNB SA
  • BL TV Live
Aucun résulta
Voir tous les résultat
  • Accueil
  • Politique
  • Société
  • Sport
  • Economie
  • Culture
  • Afrique/Monde
  • Actualités LNB SA
  • BL TV Live
Aucun résulta
Voir tous les résultat
Le béninois libéré
Aucun résulta
Voir tous les résultat

Bénin : La loi sur la gestion des produits chimiques et de leurs déchets modifiée

Akkilou YACOUBOU par Akkilou YACOUBOU
23 juin 2023
dans Société
0
Bénin: L’He Orden Alladatin pose 04 questions à Adambi face aux perturbations observées dans la fourniture de l’énergie électrique
0
SHARES
905
VIEWS
Partager sur FacebookPartager sur WhatsaapPartager sur X

En séance plénière ce jeudi 22 juin 2023, les députés ont examiné en 2ème lecture de la loi N° 2022-36 portant gestion des produits chimiques et de leurs déchets en République du Bénin. Et ceci avec 94 voix pour, 00 contre et 00 abstentions.

Adoptée le 7 décembre 2022, cette loi a été revue en raison de quelques insuffisances relevées. Il s’agit entre autres des dispositions de certains articles, le manque de clarté et de précision dans la description de certains faits incriminés et leurs peines dont la Constitution béninois n’avait pas fait réserve.
C’est ce qui a poussé le gouvernement à proposer la suppression, la réécriture et l’insertion de certains groupes de mots, alinéas et articles à la loi adoptée.

LIRE AUSSI : Gestion des déchets au Bénin : Trois stations de traitement des boues de vidange bientôt en service


En effet, 13 articles dans l’ancienne loi sur la gestion des produits chimiques et de leurs déchets en République du bénin ont été revus, modifiés et adoptés par 94 voix pour, 00 contre et 00 abstentions des députés de l’assemblée nationale. Il s’agit des articles 41, 59, 60, 61, 62, 63, 64, 65, 66, 68, 70, 71 et 73. Cette relecture va permettre de se conformer aux normes internationales relatives à la dépénalisation du transit des déchets chimiques sur le territoire national.

LIRE AUSSI : Séance plénière à l’Assemblée Nationale : La loi sur les centres de vote à nouveau renvoyée

Et les commissaires rassurent que la seconde délibération de cette loi va renforcer la cohérence juridique et faciliter l’applicabilité de cette loi.

Vignon Justin ADANDE

Tags: Bénindéchetsgestionloiproduits chimiques
Article précédent

Bénin : Les députés membres du GP- UP le Renouveau rassurent d’une mandature de responsabilité et d’écoute

Article suivant

Bénin : Soupçonnées de sorcellerie, une mère et sa fille brûlées à Azovè

Akkilou YACOUBOU

Akkilou YACOUBOU

Articles Similaires

Incendie à Canal 3 Télévision : La direction annonce la suspension des programmes
Société

Incendie à Canal 3 Télévision : La direction annonce la suspension des programmes

21 novembre 2026
Kassakou : Opération éclair, 84 kg de chanvre et un convoyeur dans les filets
Société

Kassakou : Opération éclair, 84 kg de chanvre et un convoyeur dans les filets

21 novembre 2026
Budget 2027 : Le Gouvernement de Wadagni donne la voix aux étudiants
Société

Budget 2027 : Le Gouvernement de Wadagni donne la voix aux étudiants

21 novembre 2026
Ralliement politique : Le mouvement S.U.D. rejoint officiellement le Bloc républicain
Société

Ralliement politique : Le mouvement S.U.D. rejoint officiellement le Bloc républicain

21 novembre 2026
Disparition de François Noudégbèssi : Le Bénin rend un dernier hommage à l’ancien ministre
Société

Disparition de François Noudégbèssi : Le Bénin rend un dernier hommage à l’ancien ministre

21 novembre 2026
Rapatriés pour orpaillage illégal en Guinée : Ce que fait le gouvernement béninois pour ses ressortissants
Société

Rapatriés pour orpaillage illégal en Guinée : Ce que fait le gouvernement béninois pour ses ressortissants

21 novembre 2026
Article suivant
Bénin : Soupçonnées de sorcellerie, une mère et sa fille brûlées à Azovè

Bénin : Soupçonnées de sorcellerie, une mère et sa fille brûlées à Azovè

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Restez connectés

  • 33k Fans
  • 100 Followers
  • 45k Subscribers

Articles récents

Incendie à Canal 3 Télévision : La direction annonce la suspension des programmes

Incendie à Canal 3 Télévision : La direction annonce la suspension des programmes

21 novembre 2026
Kassakou : Opération éclair, 84 kg de chanvre et un convoyeur dans les filets

Kassakou : Opération éclair, 84 kg de chanvre et un convoyeur dans les filets

21 novembre 2026

Le Béninois Libéré

Le Béninois Libéré est un quotidien béninois d’information générale, d’analyse et de publicité. Différentes rubriques sont abordées à travers les sujets traités : politique, société, culture, sport, environnement, agriculture, etc.

Suivez-nous

Nos services

  • À propos de nous
  • Notre rédaction
  • Alertez-nous
  • Contactez-nous

Articles récents

Incendie à Canal 3 Télévision : La direction annonce la suspension des programmes

Incendie à Canal 3 Télévision : La direction annonce la suspension des programmes

21 novembre 2026
Kassakou : Opération éclair, 84 kg de chanvre et un convoyeur dans les filets

Kassakou : Opération éclair, 84 kg de chanvre et un convoyeur dans les filets

21 novembre 2026

© 2026 lebeninoislibere.bj. Site d'information béninois. Enregistré à la HAAC sous l'Autorisation N°23-009/HAAC/CLC/CMSPr/SG/DAJDC/DM/SAJ/SCML/SCS du 13 DÉCEMBRE 2023. Réalisé par MEGATECH.

Aucun résulta
Voir tous les résultat
  • Accueil
  • Politique
  • Société
  • Sport
  • Culture
  • Afrique/Monde
  • Actualités LNB SA
  • BL TV LIVE

© 2026 lebeninoislibere.bj. Site d'information béninois. Enregistré à la HAAC sous l'Autorisation N°23-009/HAAC/CLC/CMSPr/SG/DAJDC/DM/SAJ/SCML/SCS du 13 DÉCEMBRE 2023. Réalisé par MEGATECH.

Ce site web utilise des cookies. En continuant à utiliser ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Consultez notre Politique de confidentialité et de cookies.
Le Béninois Libéré sur votre écran d'accueil Accédez à l'actualité en un geste, même avec une connexion faible.