Bénin : les députés adoptent une nouvelle loi sur les ordres nationaux

(Onze ordres ont été institués)

À travers la séance plénière du lundi 24 juin 2024, tenue à l’Assemblée nationale, les députés ont adopté à l’unanimité la loi portant création des ordres nationaux du Bénin.

La Commission des lois, de l’administration et des droits de l’homme, a présenté son rapport, qui stipule que la loi qui a été adoptée compte 108 articles divisés en 8 chapitres. Il faut préciser que cette nouvelle institue les ordres suivants : Ordre national, Ordre du mérite, Ordre du mérite social, Ordre du mérite agricole, Ordre du mérite féminin, Ordre du mérite sportif, Ordre artistique et culturel, Ordre des palmes académiques, Ordre de la défense et de la sécurité, l’Ordre du mérite artisanal et enfin prix du Grand Maître des Ordres. En outre, la loi précise que d’autres ordres peuvent être créés par décret pris en Conseil des ministres en cas de besoin.

Marc ASSOGBA