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Société

Digitalisation des procédures foncières au Bénin : Un exploit pour le pays en matière de titres fonciers

*Près de 75.000 titres fonciers enrôlés à ce jour

*Tout sur les procédures à suivre pour obtenir son titre foncier

Notre pays le Bénin est entré dans une nouvelle phase depuis le 1er janvier 2025, il s’agit de la digitalisation des procédures foncières. Cette nouvelle révolution est pilotée par l’Agence nationale du domaine et du foncier (Andf). Ainsi, dans un entretien accordé à un média de la place, le chef du Département des systèmes d’information de l’Andf, Alidou Sarè, a apporté des précisions sur la digitalisation des procédures foncières au Bénin.

A l’entame, le chef du Département des systèmes d’information de l’Andf, Alidou Sarè a indiqué que la modernisation de l’administration foncière entreprise par le gouvernement est de rendre les services simples, rapides et accessibles aux usagers. « Les objectifs concrets, c’est de sécuriser le foncier au Bénin, c’est de faciliter l’accès aux actes fonciers, de faciliter aux usagers les procédures pour pouvoir obtenir les titres fonciers et autres documents relatifs aux fonciers », a-t-il déclaré. Pour lui, à l’avènement de l’Agence nationale du domaine et du foncier, le premier travail a consisté à déblayer la masse de papiers, à les scanner, à les saisir dans une base de données numériques afin d’avoir une idée claire du nombre de titres fonciers disponibles et des différents documents fonciers qui étaient archivés au niveau de l’ancienne Direction du domaine. « Il fallait parallèlement gérer les nouvelles demandes. À cet effet, il y a une plateforme qui a été mise en place pour pouvoir gérer tout le processus d’obtention de titres fonciers », a précisé le chef du Département des systèmes d’information de l’Andf. A l’en croire, la plateforme qui a été mise en place pour gérer tout le processus d’obtention de titres fonciers est dénommée e-Terre. Dans ses explications, Alidou Sarè a informé que cette plateforme permet aujourd’hui de gérer de bout en bout l’ensemble des procédures d’obtention de titres fonciers et les procédures d’inscription sur les titres fonciers. En expliquant chiffres à l’appui, selon lui, la base de données compte 74 532 titres fonciers à ce jour. « Et il y a, tous les jours, les procédures de dépôt de titres fonciers qui sont observées et conduites dans cette plateforme afin de rendre plus facile le traitement des dossiers des titres fonciers que nous recevons », a-t-il ajouté.

Quid de la procédure à suivre ?

Selon le chef du Département des systèmes d’information de l’Andf, Alidou Sarè, pour accéder aux services du titre foncier, l’utilisateur n’a plus besoin de se rendre dans un guichet de l’Andf. « Il est dans sa chambre. Il scanne ce document de présomption de propriété et il va sur la plateforme nationale du service public. II cherche le service public titres fonciers et il dépose l’ensemble des pièces nécessaires à l’obtention du titre foncier. Et ça ne s’arrête pas là. Le principe du paiement en ligne est également activé sur ces titres fonciers. Les agents de l’Andf prennent en charge ce dossier de façon interactive et le requérant suit l’évolution du traitement de son dossier à travers son compte sur le portail national des services publics et sur une adresse e-mail qu’il a fournie pour recevoir différentes modifications dans le traitement de son dossier de demande de titres fonciers », a-t-il expliqué. En conclusion, il a affirmé que l’Agence nationale du domaine et du foncier travaille progressivement à dématérialiser tous les services du foncier au Bénin.

Alassane IMOROU SANDA

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